Alain STEVENS - Pacta.com

Prévention des risques et investigation - Cybercriminalité
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Diffamation

Quels sont les différents types de forfaits proposés par le détective privé dans les enquêtes informatiques en diffamation ? Comment mener des enquêtes dans les affaires de diffamation pour obtenir des preuves et identifier un cyberdélinquant ?

Les entreprises peuvent rencontrer la menace de l’attaque de leur système internet par des requêtes massives, qui le rend inopérant. Mais un litige en diffamation peut entraîner des pertes financières réelles.

Les attaques DDoS sont difficles à contrer. La multiplication des cyberrisques rend les entreprises beaucoup plus vulnérables, en particulier lorsque des propos diffamatoires sont publiés pour vous nuire.

Enquêtes en diffamation

Deux personnes de même sexe peuvent contracter mariage lorsque, pour au moins l’une d’elles, soit sa loi personnelle, soit la loi de l’Etat sur le territoire duquel elle a son domicile ou sa résidence le permet.

Sensibilisation et prévention - Comment réagir face à la fraude en cybercriminalité ?

Cambriolages, renseignement financier intervention dans une filature sur Toulon, la simple surveillance d’un salarié faite sur les lieux du travail par son supérieur hiérarchique, même en l’absence d’information préalable du salarié, ne constitue pas en soi un mode de preuve illicite.

Recherche de preuves en diffamation

Les détectives privés enquêtent dans le cadre des affaires familiales, mais aussi pour trouver des preuves dans les litiges en diffamation.

Le contrôle du juge porte également sur la manière d’obtenir des preuves. (Voir aussi : Com., 3 juin 2008, pourvoi n° 07-17.147, Bull. 2008, IV, n° 112 ).